RÈGLEMENT INTÉRIEUR – Envol & Rebond Formation

Préambule

Conformément aux dispositions de l’article L6352-3 du Code du travail, le présent règlement intérieur est établi pour définir les principales règles applicables en matière d’hygiène, de sécurité, de discipline et de fonctionnement dans le cadre des formations dispensées par Envol & Rebond Formation.

1. Objet et champ d’application

Ce règlement s’applique à toutes les personnes inscrites à une action de formation organisée par Envol & Rebond, qu’elle se déroule en présentiel ou à distance. Chaque stagiaire est réputé avoir accepté les termes du présent règlement lors de son entrée en formation.

2. Règles générales de fonctionnement

• Assiduité : les participants s’engagent à être ponctuels, à assister à l’ensemble des sessions prévues, et à signer les feuilles de présence (ou à émarger numériquement).

• Comportement : une attitude respectueuse, bienveillante et professionnelle est attendue envers l’intervenant et les autres stagiaires.

• Usage du matériel : le matériel mis à disposition (outils pédagogiques, documents, salle, etc.) doit être utilisé avec soin. Toute dégradation volontaire pourra entraîner une exclusion de la formation.

3. Hygiène et sécurité

• Les stagiaires doivent se conformer aux consignes d’hygiène et de sécurité spécifiques au lieu de formation (signalétiques, issues de secours, équipements…).

• Il est interdit d’introduire ou de consommer de l’alcool, des substances illicites ou d’avoir un comportement dangereux pendant la formation.

• En cas de formation à distance, les participants veillent à se connecter dans un environnement propice à l’apprentissage, dans le respect des autres.

4. Sanctions disciplinaires

Tout manquement au présent règlement pourra donner lieu à des sanctions allant du simple rappel à l’ordre à l’exclusion définitive de la formation. Le stagiaire concerné sera informé par écrit et pourra présenter ses observations avant toute décision.

5. Accès à la formation

• L’accès à la formation est conditionné à l’émargement, à la participation active et à l’engagement dans les travaux demandés.

• L’organisme se réserve le droit de refuser l’accès à toute personne ne respectant pas les conditions d’inscription ou ayant eu un comportement inadapté lors de précédentes sessions.

6. Données personnelles

Les informations recueillies dans le cadre de la formation sont traitées dans le respect du RGPD. Chaque stagiaire dispose d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression en adressant sa demande à : thomas.vedrine@envol-rebond.com.

7. Réclamations

Toute insatisfaction peut être formulée à chaud auprès de l’intervenant ou transmise via le formulaire d’évaluation remis en fin de formation. Une procédure de traitement des réclamations est prévue. En cas de conflit persistant, un médiateur pourra être désigné.

8. Référents et coordonnées utiles

• Référent pédagogique et handicap : Thomas Vedrine

• Référente administrative : Myriam Roche – contactsmgestion@gmail.com

• Envol & Rebond – 7, rue Sainte Catherine, 34000 Montpellier / 06.81.77.56.47 / thomas.vedrine@envol-rebond.com

Version du 10 juillet 2025